Règlement intérieur de l'association « La Roche Postale »

Ce règlement est destiné à fixer le montant des cotisations, les procédures administratives et techniques internes à l'association et éventuellement des points non prévus par les présents statuts

Partie 1 : cotisations.

  1. Le montant des cotisation est fixé à XX € par an/mois/semaine/jour …
  2. Délais pour s'acquitter de la cotisation

Partie 2 : les procédures administratives et techniques internes à l'association

Les procédures administratives et techniques internes à l'association relevant du règlement intérieur

  1. Nouvelle adresse :
    La Roche Postale
    1, boulevard Sébastopol
    35 000 RENNES
    FRANCE
  2. Modalité de composition de l'association
  3. Perte de la qualité de membre au sein de l'association
  4. Conditions de radiation des membres
  5. Source de revenus refusés par l'association
  6. Situations dans lesquels un consensus permettant de déroger à la majorité des 2/3 membres nécessaires a été pris pour décider des cas :
    1. de direction de l'association
    2. de prise de décision
  7. Cas où la responsabilité collégiale de l'association n'est pas engagée
  8. Modalités de convocation des membres de l'association pour une Assemblée Générale Ordinaire
  9. Modalités de convocation des membres de l'association pour une Assemblée Générale Extra-ordinaire

Les procédures administratives et techniques internes à l'association non fixées par les statuts

Partie 3 : Les points non prévus par les statuts

projets/boitepostale/reglementinterieurrochepostale.txt · Dernière modification: 2007/10/03 22:49 par arno
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